Marque enregistrée - Marque en vigueur

TODD
TODD SAS

Numéro de dépôt :
4500581
Date de dépôt :
16/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2028
TODD de TODD

Présentation de la marque TODD

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TODD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TODD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-49 du 7 décembre 2018.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TODD domicilié(e) ZI du Martray - Avenue des anglais - 14730 - Giberville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TODD SAS, Madame Chloé DAVID domicilié(e) ZI du Martray - Avenue des anglais - 14730 - Giberville - France.

La marque TODD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4500581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TODD arrivera à expiration en date du 16 novembre 2028.

TODD a également déposé les autres marques suivantes : TODD Chrono


TODD SAS - ZI du Martray - Avenue des anglais - 14730 - Giberville - France


TODD SAS, Madame Chloé DAVID - ZI du Martray - Avenue des anglais - 14730 - Giberville - France


Publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-43

Inscription le 24 octobre 2019 - Retrait partiel n°771177 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-24

Véhicules ; appareils de locomotion terrestres ; appareils de locomotion aériens ; appareils de locomotion maritimes ; amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis de véhicules ; pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; chariots de manutention ;

Vente au détail de pièces détachées pour poids lourds et véhicules utilitaires ;

Location de machines de chantier ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation).